1. Le Responsable de traitement qui collecte les données personnelles des Utilisateurs sur le Site et met en œuvre le traitement de leurs données est :

La société Chifoumi Montessori, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée au capital de 1.000 euros dont le siège social est situé 19 rue du Docteur Audic – 56000 Vannes immatriculée sous le numéro 991 247 933 RCS Vannes.

2. Chifoumi Montessori, s’efforce de protéger la vie privée des Utilisateurs du Site en respectant la réglementation française en vigueur. Ainsi, Chifoumi Montessori veille à adopter et respecter une politique de traitement de données conforme à la réglementation en vigueur.

A ce titre, Chifoumi Montessori respecte le droit européen applicable en matière de protection des données personnelles, et en particulier, le Règlement Général européen sur la Protection des Données Personnelles n°2016/679 du 27 avril 2016 (dit « RGPD »), ainsi que la législation française prise en application de celui-ci (c’est-à-dire la loi « Informatique et Liberté » du 6 janvier 1978).

Ainsi, pour pouvoir s’inscrire aux prestations proposées sur le Site, le Parent doit transmettre des informations. Les informations identifiées par un astérisque sont indispensables à l’inscription aux prestations souhaitées. En leur absence, Chifoumi Montessori, ne sera pas en mesure de traiter la demande d’inscription.

Les autres informations demandées pour lesquelles la réponse est facultative sont destinées à mieux connaître le Parent et l’enfant afin d’améliorer les services rendus par Chifoumi Montessori. Le Parent est libre de ne pas y répondre.

Chifoumi Montessori ne collecte aucune information concernant l’Utilisateur à son insu et sans son accord. Il en est de même des informations concernant les enfants inscrits.

Les données personnelles sont collectées, selon les cas, soit automatiquement du fait des visites des Utilisateurs et/ou actions sur le Site, soit directement auprès des Utilisateurs (via un formulaire de collecte que les Utilisateurs remplissent volontairement).

Ainsi, Chifoumi Montessori collecte les données personnelles des Utilisateurs quand :

• ils naviguent sur le Site ;
• ils remplissent en ligne des formulaires ;
• leurs proches souscrivent à l’une des prestations sur le Site à laquelle ils participeront ;
• ils procèdent en ligne à leurs règlements ;
• ils adressent leurs témoignages et avis à diffuser sur le Site.

3. Chifoumi Montessori prend en compte les principes de minimisation des données, de protection des données dès la conception et de protection des données par défaut. En conséquence, sont uniquement collectées des données personnelles pertinentes, adéquates et limitées à ce qui est nécessaire au regard des finalités pour lesquelles elles sont traitées.

Chifoumi Montessori peut ainsi être amenée à collecter et traiter les données personnelles des Utilisateurs et les informations suivantes :

• les nom et prénom des Utilisateurs et de leurs enfants ;
• leur civilité ;
• leur adresse email ;
• l’âge des enfants ;
• leur date de naissance ;
• leurs numéros de téléphone (fixe et/ou portable) ;
• les données relatives à l’état vaccinal obligatoire de l’enfant au moment de l’inscription ou de la réinscription de leur enfant ;
• les informations médicales pouvant avoir une incidence sur le suivi de l’enfant ou sur l’organisation de l’accueil et du suivi en raison de la nécessité d’une prise en charge spécifique ;
• si besoin, les informations concernant le régime alimentaire spécifique de l’enfant ;
• les justificatifs d’assurance, d’annulation ou de dommages subis ;
• l’historique des prestations commandées, des offres consultées et des réclamations éventuelles ;
• la liste des prestations réalisées et de leur annulation.

Chifoumi Montessori utilise lesdites informations uniquement pour répondre à la demande de l’Utilisateur et n’enverra aucune communication commerciale ni lettre d’informations à ces personnes à moins qu’elles choisissent de leur côté de recevoir des communications de la part de Chifoumi Montessori.

4. Les données personnelles des Utilisateurs sont collectées pour des finalités déterminées, explicites et légitimes.

Selon les cas, les données personnelles des Utilisateurs pourront être utilisées pour :

• leur permettre d’accéder et d’utiliser le Site ;
• leur permettre de s’inscrire
• la gestion de leurs demandes de renseignements ;
• le traitement et la gestion de leur inscription à une activité ou un module ;
• les règlements en ligne ;
• la gestion et le suivi de l’exercice des droits des Utilisateurs ;
• l’envoi des messages d’assistance ou relatifs aux services, des mises à jour, des alertes de sécurité ;
• l’élaboration de statistiques et de performances pour analyser l’activité du Site et améliorer les services qui y sont proposés (et notamment pour des mesures d’audience et des statistiques tels que le nombre de pages vues, le nombre de visites, ainsi que l’activité des Utilisateurs sur le Site ou encore la zone géographique où se trouve leur domicile) ;
• respecter les obligations légales de Chifoumi Montessori ;
• l’organisation de prestations impliquant d’éventuels tiers avec l’accord des Parents.

Chifoumi Montessori est également susceptible d’utiliser les données personnelles collectées à des fins administratives ou pour tout autre objectif imposé par la législation en vigueur.

5. Les données personnelles sont traitées par Chifoumi Montessori dans les seuls cas permis par la réglementation applicable, et en particulier dans les conditions suivantes :

• lorsque l’Utilisateur a manifesté un consentement libre, spécifique, éclairé et univoque concernant le traitement de ses données personnelles (ex. : la souscription aux lettres d’informations, l’envoi de sollicitations commerciales) ;
• lorsque cela est nécessaire à l’exécution des prestations commandées ou de mesures précontractuelles prises à sa demande (ex. : l’exécution des prestations, la facturation et le règlement des prestations, l’exécution de tout autre service actuel ou futur en relation avec l’utilisation du Site) ;
• pour le respect des obligations légales ou réglementaires (ex. : conservation des factures, lutte contre la fraude) ;
• lorsque les intérêts légitimes de Chifoumi Montessori peuvent être de nature à justifier un traitement par elle (ex. : faire connaître ses services, exécuter des opérations de profilage, la mise en place de mesures de sécurité informatique).

Des mentions informatives conformes au droit applicable sont prévues dans chaque cas.

6. Les données personnelles collectées sont destinées à la société Chifoumi Montessori, responsable de leur traitement.

Ces données peuvent également être transmises aux prestataires ou sous-traitants de Chifoumi Montessori qui contribuent au traitement des demandes d’admission déposées sur le Site, aux règlements effectués en ligne ou à la gestion du Site et de sa base de données, tous soumis à une obligation de non-divulgation.

Chifoumi Montessori ne vendra ni ne louera aucune information ou donnée personnelle transmise par le Parent sans son accord exprès et préalable.

Par ailleurs, Chifoumi Montessori peut être amenée à transmettre les données personnelles aux autorités de police dans le cadre de réquisitions judiciaires concernant la lutte contre la fraude ou la protection des mineurs.

7. Les données à caractère personnel sont protégées par des mesures techniques et organisationnelles conformes aux exigences légales et réglementaires françaises et européennes, permettant d’assurer leur sécurité et leur confidentialité.

Toute transaction de paiement en ligne est réalisée par le biais de systèmes de paiement sécurisés. Les données confidentielles de paiement sont ainsi transmises directement et de manière cryptée à l’établissement correspondant.

Bien que Chifoumi Montessori prenne les mesures raisonnables pour protéger les données personnelles des Utilisateurs, aucune technologie de transmission ou de stockage n’est totalement infaillible.

Conformément à la réglementation applicable, en cas d’atteinte avérée aux données personnelles susceptible d’engendrer un risque élevé pour les droits et libertés des Utilisateurs, Chifoumi Montessori s’engage à communiquer cette violation à l’autorité de contrôle compétente et, lorsque cela est exigé par ladite réglementation, aux personnes concernées (de manière individuelle ou générale selon les cas).

Sans préjudice de ce qui précède, il appartient aux Utilisateurs de faire preuve de prudence pour empêcher tout accès non autorisé à ses données personnelles et à ses terminaux (ordinateur, smartphone, tablette).

Par ailleurs, le Site peut proposer à l’Utilisateur des liens vers des sites Internet de tiers susceptibles de l’intéresser. Chifoumi Montessori n’exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites de tiers ou sur les pratiques de ces tiers en matière de protection des données personnelles qu’ils pourraient recueillir. En conséquence Chifoumi Montessori décline toute responsabilité concernant le traitement par ces tiers des données personnelles, non soumis à sa politique de protection des données personnelles. Il est de la responsabilité de l’Utilisateur de se renseigner sur les politiques de protection des données personnelles de ces tiers.

8. Les données personnelles collectées et les pièces justificatives y afférentes ne sont pas conservées au-delà de la durée de participation de l’enfant ou des parents à une activité ou de l’instruction des dossiers de demande d’inscription pour lesquels il n’a pas été donné suite à l’exception des données permettant le bon règlement des prestations souscrites qui sont conservées pendant la durée nécessaire au recouvrement des sommes dues.

Certaines de ces données sont ensuite archivées avec un accès restreint pour une durée supplémentaire pour des raisons strictement définies (obligations légales ou à des fins probatoires) et autorisées par la loi (paiement, litige non encore résolu, garantie …) ou encore font l’objet de statistiques après avoir été anonymisées. Au-delà de ce délai d’archivage, les données personnelles sont supprimées.

La durée de conservation des cookies est au maximum de 13 mois à compter de leur placement. De même, les adresses IP relatives aux consultations effectuées sur le Site sont conservées (après avoir été anonymisées) pendant une durée ne pouvant dépasser 13 mois.

Enfin, s’agissant des données relatives aux cartes bancaires, celles-ci sont en principe supprimées une fois la transaction réalisée, c’est-à-dire dès son paiement effectif. Toutefois, leur suppression peut être différée à l’exécution de la prestation commandée, augmenté, le cas échéant, du délai de rétractation. Dans le cas d’un paiement par carte bancaire, le numéro de la carte et la date de validité de celle-ci peuvent être conservés pour une finalité de preuve en cas d’éventuelle contestation de la transaction, en archives intermédiaires, pour la durée légale de 13 mois suivant la date de débit. Ce délai peut être étendu à 15 mois afin de prendre en compte la possibilité d’utilisation de cartes de paiement à débit différé.

Ces données doivent être utilisées uniquement en cas de contestation de la transaction.

Les données relatives au cryptogramme visuel ne sont pas stockées. Lorsque la date d’expiration de la carte bancaire est atteinte, les données relatives à celles-ci sont supprimées.

9. Sous réserve des limites prévues par la réglementation en vigueur, chaque Utilisateur dispose à l’égard de ses données personnelles des droits suivants :

Droit d’accès :

L’Utilisateur est en droit d’obtenir de la part de Chifoumi Montessori, la confirmation que des données à caractère personnel le concernant sont ou non traitées et, lorsqu’elles le sont, de demander l’accès auxdites données à caractère personnel, y compris, aux finalités du traitement et aux destinataires. Ce droit n’est cependant pas absolu, dans la mesure où Chifoumi Montessori, doit tenir compte des droits et libertés d’autrui.

A cet égard, l’Utilisateur peut demander à en recevoir une copie électronique (pour toute copie supplémentaire, Chifoumi Montessori est en droit d’exiger le paiement éventuel de frais raisonnables basés sur les coûts administratifs occasionnés).

Avant de répondre à la demande d’un Utilisateur, Chifoumi Montessori est tenue par la réglementation de vérifier son identité. Chifoumi Montessori peut également être conduit à lui demander de lui fournir davantage d’informations pour répondre à sa demande.

Droit de rectification :

L’Utilisateur a la possibilité de demander la correction des données personnelles le concernant qui seraient incorrectes et la limitation de leur traitement le temps de leur correction. L’Utilisateur a également le droit, selon la nature du traitement, de demander que les données personnelles en la possession de Chifoumi Montessori soient complétées. Chifoumi Montessori, est susceptible dans ce cas de demander à l’Utilisateur des justificatifs.

Droit d’opposition :

Lorsque la collecte et le traitement des données personnelles reposent sur le consentement de l’Utilisateur (comme par exemple l’inscription aux lettres d’informations, l’utilisation de cookies), l’Utilisateur a le droit à tout moment de retirer son consentement.

Toutefois, Chifoumi Montessori sera en droit de ne pas donner suite à sa demande dans le cas où il serait démontré qu’il existe des motifs légitimes et impérieux pour le traitement de ses données personnelles qui prévalent sur ses intérêts et ses droits et libertés, ou pour la constatation, l’exercice ou la défense de droits en justice. Conformément à la réglementation en vigueur, le retrait du consentement de l’Utilisateur ne vaut que pour l’avenir et ne saurait donc remettre en cause la licéité du traitement effectué avant ce retrait.

Droit de ne pas faire l’objet d’une décision fondée exclusivement sur un traitement automatisé

Sous réserve de certaines limitations, l’Utilisateur a le droit de s’opposer à faire l’objet d’une décision fondée exclusivement sur un traitement automatisé, y compris le profilage, produisant des effets juridiques le concernant ou l’affectant de manière significative de façon similaire.

Droit d’effacement (« droit à l’oubli »)

L’Utilisateur peut également demander l’effacement de ses données personnelles dans les cas suivants :

• ses données personnelles ne sont plus nécessaires au regard des finalités pour lesquelles elles ont été collectées ou autrement traitées ;
• il souhaite retirer son consentement sur lequel était fondé le traitement de ses données personnelles et il n’existe pas d’autres bases juridiques justifiant ce traitement ;
• il considère et peut établir que ses données personnelles ont fait l’objet d’un traitement illicite ;
• ses données personnelles doivent être effacées en vertu d’une obligation légale.

L’Utilisateur peut alternativement, dans les limites prévues par la loi, demander la limitation du traitement de ses données personnelles.

Nonobstant l’exercice du droit de l’Utilisateur à l’effacement ou à la limitation, Chifoumi Montessori est susceptible de conserver certaines de ses données personnelles lorsque la loi lui l’impose ou l’autorise, lorsque Chifoumi Montessori, a un motif légitime de le faire, pour l’exercice ou la défense de droits en justice (tel serait le cas si Chifoumi Montessori estime que l’Utilisateur a violé les Conditions Générales).

Droit à la limitation du traitement des données personnelles

La réglementation applicable prévoit que ce droit peut être invoqué dans certains cas, en particulier les suivants :

• Lorsque l’Utilisateur conteste l’exactitude de ses données personnelles ;
• Lorsque l’Utilisateur considère et peut établir que le traitement de ses données personnelles est illicite mais qu’il s’oppose à l’effacement de ses données personnelles et exige à la place la limitation du traitement ;
• Lorsque Chifoumi Montessori n’a plus besoin des données personnelles de l’Utilisateur mais que celles-ci lui sont encore nécessaires pour la constatation, l’exercice ou la défense des droits en justice ;
• Lorsque l’Utilisateur s’oppose au traitement qui serait fondé sur l’intérêt légitime de Chifoumi Montessori pendant la vérification portant sur le point de savoir si les motifs légitimes poursuivis par le responsable du traitement prévalent sur les siens.

Droit à la portabilité des données personnelles

L’Utilisateur peut, dans les limites prévues par la loi, demander à Chifoumi Montessori :

• d’une part, de récupérer, dans un format structuré couramment utilisé et lisible, les données personnelles qu’il a communiquées Chifoumi Montessori de manière automatisée ; et
• d’autre part, de transmettre ces données personnelles à un autre responsable de traitement sans que Chifoumi Montessori ne puisse s’y opposer.

Droit d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle

Si malgré les efforts de Chifoumi Montessori pour préserver la confidentialité des données personnelles de l’Utilisateur, celui-ci estime que ses droits ne sont pas respectés, il bénéficie de la faculté d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle.

Pour la France, il s’agit de la CNIL (https://www.cnil.fr/fr).

Une liste des autorités de contrôle est disponible sur le site internet de la Commission européenne accessible par le lien suivant : https://ec.europa.eu/info/law/law-topic/data-protection_en.

10. Pour toute question relative à la politique de protection des données personnelles de Chifoumi Montessori et/ou pour exercer ses droits tels que décrits à l’article 1.9, l’Utilisateur peut s’adresser à la société Chifoumi Montessori, par voie électronique ou postale, en envoyant un courrier précisant le/s droit/s qu’il souhaite exercer accompagné de la copie d’une pièce d’identité et en indiquant ses nom et prénom et le cas échéant ceux de son enfant à l’adresse électronique suivante : chifoumimontessori@gmail.com

Chifoumi Montessori s’engage à répondre à l’Utilisateur dans les meilleurs délais, et en tout état de cause, dans un délai d’un mois à compter de la réception de sa demande.

Au besoin, ce délai pourra être prolongé de deux mois, compte tenu de la complexité et du nombre de demandes adressées Chifoumi Montessori. Dans ce cas, l’Utilisateur sera informé de cette prolongation et des motifs du report.

Si la demande de l’Utilisateur est présentée sous forme électronique, Chifoumi Montessori lui répondra également par voie électronique lorsque cela est possible, à moins que l’Utilisateur ne demande expressément qu’il en soit autrement.

Si Chifoumi Montessori ne donne pas suite à la demande de l’Utilisateur, Chifoumi Montessori lui en donnera les motifs et l’Utilisateur disposera alors de la possibilité d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle (en France la CNIL) et/ou de former un recours juridictionnel.

11. Chifoumi Montessori conservera en principe les données personnelles de l’Utilisateur dans l’Union Européenne.

12. Les cookies :

Chifoumi Montessori, participe et est conforme à l’ensemble des Spécifications et Politiques du Transparency & Consent Framework de l’IAB Europe. Chifoumi Montessori utilise la Consent Management Platform n°92.

Lors de la consultation du Site par un Utilisateur, des informations relatives à sa navigation sont susceptibles d’être enregistrées dans des fichiers texte appelés « cookies » déposés sur son terminal (ordinateur, mobile ou tablette), sous réserve de ses choix concernant les cookies qu’il peut modifier à tout moment.

Seul l’émetteur d’un cookie est susceptible de lire ou de modifier les informations qui y sont contenues. Chifoumi Montessori utilise la solution qui consiste à proposer à l’utilisateur de personnaliser ses choix, pour gérer le recueil des consentements ou le refus au dépôt ou à la lecture des cookies et respecter le droit des Utilisateurs au retrait de leur consentement. Le simple fait de se rendre sur le Site (page d’accueil ou directement sur une autre page du site à partir d’un moteur de recherche par exemple) ne vaut pas acceptation et n’entraîne pas l’installation de cookies soumis à votre consentement préalable. Tant que l’Utilisateur ne les a pas acceptés, aucun cookie soumis au consentement préalable ne sera déposé ou lu sur le terminal de l’Utilisateur. Le refus de donner son consentement ou l’absence de choix n’empêchent pas l’accès au Site.

Ces cookies sont émis par Chifoumi Montessori afin de faciliter la navigation sur le Site et permettent le bon fonctionnement de certains services (notamment la validation en ligne du dossier de demande d’inscription).

Des cookies tiers peuvent également être placés afin d’identifier les services consultés sur le Site et ainsi établir des statistiques. Il s’agit de cookies qui permettent à Chifoumi Montessori de connaître l’utilisation et les performances du Site, d’établir des statistiques, des volumes de fréquentation et d’utilisation des divers éléments du Site (contenus visités, parcours) lui permettant d’améliorer l’intérêt et l’ergonomie des services (les pages ou les rubriques les plus souvent consultées,). Les cookies servent également Chifoumi Montessori pour compter les visiteurs d’une page. Ces cookies sont déposés par Google Analytics et relèvent de sa politique de cookies.

L’émission et l’utilisation de cookies par des tiers, sont soumises aux politiques de protection de la vie privée de ces tiers. Chifoumi Montessori n’a ni accès et ni contrôle sur les cookies tiers. Toutefois, Chifoumi Montessori veille à ce que les sociétés partenaires traitent les informations collectées sur le Site dans le respect de la loi « Informatique et libertés ». Le Parent peut toujours refuser les cookies tiers par un paramétrage approprié de son navigateur.

Le partage avec d’autres personnes de l’utilisation du terminal de l’Utilisateur et la configuration des paramètres de son navigateur à l’égard des cookies, relèvent du libre choix et de la responsabilité de l’Utilisateur.

Outre le fait que l’Utilisateur peut continuer la visite du Site en refusant les cookies, plusieurs possibilités lui sont également offertes pour gérer les cookies.

En cas de refus des cookies ou de paramétrage de ces derniers, l’Utilisateur sera susceptible de modifier sa navigation sur Internet et ses conditions d’accès à certains services présents sur le Site nécessitant l’utilisation de cookies. Ainsi, sa visite du Site et la sécurité de sa navigation peuvent être dégradées. De même, certaines pages et fonctionnalités peuvent être inaccessibles.

L’Utilisateur peut exprimer et modifier à tout moment ses souhaits en matière de cookies, par les moyens décrits ci-dessous.

L’Utilisateur peut configurer son logiciel de navigation de manière à ce que des cookies soient enregistrés dans son terminal ou, au contraire, qu’ils soient rejetés, soit systématiquement, soit selon leur émetteur. L’Utilisateur peut également configurer son logiciel de navigation de manière à ce que l’acceptation ou le refus des cookies lui soient proposés ponctuellement, avant qu’un cookie soit susceptible d’être enregistré dans son terminal.

Les choix de l’Utilisateur ne sont jamais définitifs. À tout moment, il peut désactiver, gratuitement, tout ou partie des cookies selon le procédé décrit ci-dessous.

Si le navigateur de l’Utilisateur est configuré de manière à refuser tous les cookies, il ne pourra profiter de fonctions essentielles du Site.

La configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d’aide du navigateur du terminal de l’Utilisateur, qui lui permettra de savoir de quelle manière modifier ses souhaits en matière de cookies. L’Utilisateur peut désactiver les cookies ou les supprimer en utilisant les options de son navigateur.  Chaque navigateur étant différent, l’Utilisateur est invité à consulter la notice de son navigateur pour le paramétrer à sa convenance.

La durée de conservation de ces cookies dans l’ordinateur de l’Utilisateur est au maximum de 13 mois à compter de leur placement.

Enfin, les adresses IP relatives aux consultations effectuées par l’Utilisateur sur le Site sont collectées et conservées pour l’établissement de statistiques, après avoir été anonymisées.

Pour plus de renseignements, l’Utilisateur peut consulter le site de la CNIL (http://www.cnil.fr).